AGENDA DES DOCUMENTS D'URBANISME EN COURS
Date d'actualisation : Mai 2023
Rendez-vous sur www.plu-corse.fr pour prendre connaissance de l'agenda des communes et des pièces du P.L.U pour les communes
inscrites à ce service.
CARTES COMMUNALES
COMMUNE D'ARRO
Carte communale - Elaboration
Prescription de l'élaboration de la carte communale -
Réunion publique :
-30 août 2021 en mairie - 9h30
Réunions de travail avec les personnes publiques associées :
Entre fin janvier et début février 2022.
Etat d'avancement
- visite sur site avec la mairie - été 2021
- Réunion PPA
- CTPENAF avis favorable / Non soumise à Evaluation environnementale
- Enquête Publique : Avis favorable.
Document à disposition du public
En mairie
Délibération du CM pour l'approbation de la CC prévue le 16/09/21023.
COMMUNE DE PIETROSO
Carte communale - Elaboration
Prescription de l'élaboration de la carte communale -
Réunion publique :
- 12 et 13 août 2022 en mairie et mairie annexe 10h
et permanences de 13h à 16 h
Réunions de travail avec les personnes publiques associées :
Envisagée fin septembre 2022
Etat d'avancement
- visite sur site avec la mairie -
- Etat des lieux en cours de rédaction
- projet de zonage en cours d'ajustement suite aux permanences
Document à disposition du public
En mairie
Demande auprès de la mairie par mail ou courrier jusqu'au 15 septembre 2022.
COMMUNE de VEZZANI
Carte communale - Elaboration
Document en vigueur :
- APPROUVÉE Approbation par le conseil municipal le 04/02/2023
- Co-approuvée par arrêté préfectoral n° 2B-2023-04-20-00006 du 20/04/2023
COMMUNE D'AMBIEGNA
Carte communale - Elaboration
APPROUVÉE
COMMUNE de CARBINI
Carte communale - Elaboration
Carte Approuvée le 11/09/2021
Co-approbation de la préfecture : 29/10/2021
Arrêté 2A2021102900001
COMMUNE DE PETRETO-BICCHISANO
Carte communale - Révision
Carte Approuvée le 29/05/2021
Co-approbation de la préfecture : 03/09/2021
COMMUNE de VIGGIANELLO
Carte communale - Révision
APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE
2e approbation 13/07/2021 - co-approbation Préfecture
03/09/2021
ZAP (Zone agricole protégée)
Approuvé le 13/07/2021- Arrêté préfectoral
COMMUNE DE QUENZA
Révision de la carte communale
Document en vigueur : Carte communale approuvée
Délibérations :
Prescription de révision de la carte communale
Approbation de la carte communale :
Réunions publiques :
- Une carte communale c'est quoi? 24 novembre 2018
- Permanence n°1 : 5 Avril 2019 à partir de 9h30
- Permanence n°2 : prévue le 23 juillet 2019 de 9h à 11h30 - prendre RDV en mairie.
Réunions avec Personnes Publiques associées (non ouverte au public)
9 décembre 2019
Exposés et documents mis à disposition :
- projet provisoire disponible à partir du 25 mars sur le site et en mairie.
- Nouveau plan de zonage disponible fin août 2019
Où trouver les documents de travail ?
- mairie du village
Etat d'avancement :
Diagnostic territorial en cours
réunion avec la commune le 7 mars 2019
Dossier provisoire transmis aux PPA
En attente décision conseil municipal sur la suite à donner.
COMMUNE SAINTE LUCIE DE TALLANO
Carte communale
Document en vigueur : RNU
Délibérations :
Prescription de la carte communale
Réunions publiques : mai 2016
Permanences (accueil du public): 11 mai 2016
Réunions avec Personnes Publiques associées : 9 novembre 2018
Exposés et documents mis à disposition :
- Diagnostic territorial et plans de zonage - version n°1
- Dossier complet à disposition dès le 9 novembre - version provisoire
Où trouver les documents de travail ?
- mairie du village
Etat d'avancement :
- étude d'assainissement des hameaux - premier rendu disponible en mairie
- préparation du projet de carte communale pour réunion Personnes Publiques (PPA)-
- réunion PPA le 9 novembre 2018
- attente réponse de la sous-préfecture sur des questions juridiques - finalisation des études assainissement - décembre 2018
- juillet 2019 - transmission du dossier à l'autorité environnementale et CTPENAF pour un passage en septembre 2019.
- 20 novembre 2019 : Passage en CTPENAF - avis favorable
- Réunion avec la sous-préfecture - juin 2020
- Réunion publique Chialza - août 2020
- Attente documents concernant l'EAU et l'ASSAINISSEMENT pour finaliser le dossier et lancer les consultations des PPA (en cours octobre 2020)
COMMUNE DE FOZZANO
Carte communale - Révision
APPROUVEE PAR LE PREFET le 13 Janvier 2021
Arrêté 2A-2021 01 13 003
Document disponible sur
Géoportail de l'Urbanisme
Mairie
DDTM Corse du Sud
COMMUNE DE CASALABRIVA
Carte communale - Révision 1
CARTE COMMUNALE REVISEE APPROUVEE
Prescription de la révision de la carte communale - 16 octobre 2017
DCM APPROBATION - DEPOT DU DOSSIER POUR CO-APPROBATION PREFECTURE - 05/08/2019
ARRETE PREFECTORAL portant APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE DE CASALABRIVA n°2A-2019-10-07 du 7 octobre 2019
COMMUNE DE QUASQUARA
Elaboration de la carte communale
CARTE COMMUNALE APPROUVEE
APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL : 14 décembre 2019
Carte co-approuvée par arrêté préfectoral en date du 28/01/2020
Carte communale consultable en mairie, DDTM et géoportail de l'urbanisme
COMMUNE DE SARI d'ORCINO
Révision de la carte communale
CARTE COMMUNALE APPROUVEE
Autres informations
Zone agricole protégée (ZAP) -Approuvée - arrêté préfectoral du 2A-2018-02-20-001 du 20 février 2018