AGENDA DES DOCUMENTS D'URBANISME EN COURS
Date d'actualisation : août 2021
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inscrites à ce service.
CARTES COMMUNALES
COMMUNE D'ARRO
Carte communale - Elaboration
Prescription de l'élaboration de la carte communale -
Réunion publique :
-30 août 2021 en mairie - 9h30
Réunions de travail avec les personnes publiques associées :
Entre fin janvier et début février 2022.
Etat d'avancement
- visite sur site avec la mairie - été 2021
- Etat des lieux en cours de rédaction
Document à disposition du public
En mairie et en téléchargement ci-après :
Demande auprès de la mairie par mail ou courrier jusqu'au 15 janvier 2022.
COMMUNE DE PIETROSO
Carte communale - Elaboration
Prescription de l'élaboration de la carte communale -
Réunion publique :
- 12 et 13 août 2022 en mairie et mairie annexe 10h
et permanences de 13h à 16 h
Réunions de travail avec les personnes publiques associées :
Envisagée fin septembre 2022
Etat d'avancement
- visite sur site avec la mairie -
- Etat des lieux en cours de rédaction
- projet de zonage en cours d'ajustement suite aux permanences
Document à disposition du public
En mairie
Demande auprès de la mairie par mail ou courrier jusqu'au 15 septembre 2022.
COMMUNE de VEZZANI
Carte communale - Elaboration
Document en vigueur : RNU
Délibérations :
Prescription de la révision de la carte communale
Réunions publiques :
-7 juillet 2021 - 9 h en mairie -"Une carte communale c'est quoi"?
- 2e réunion envisagée septembre 2021
Permanences (accueil du public):
- 7 juillet 2021 - dès 14 h en mairie sur RDV
Réunions avec Personnes Publiques associées (PPA) :
Exposés et documents mis à disposition :
Phase concertation du public : plan de zonage provisoire en mairie dès le
Avis à transmettre par courrier, par mail auprès de la mairie.
Réponse au cas par cas en septembre.
Où trouver les documents de travail ?
mairie du village
Etat d'avancement :
- Diagnostic territorial
- Projet de zonage validé par le conseil municipal pour consultation du public
- Passage en CTPENAF - Avis négatif
- 2e passage en CTPENAF - septembre 2022
COMMUNE D'AMBIEGNA
Carte communale - Elaboration
Prescription de l'élaboration de la carte communale -
Réunions de travail avec les personnes publiques associées :
- 19 juillet 2021
Etat d'avancement
- visite sur site avec la mairie - réunion non publique
- pré-zonage en cours d'élaboration
- rédaction des pièces administratives du dossier et rapport CTPENAF
Document à disposition du public
APPROUVÉE
COMMUNE de CARBINI
Carte communale - Elaboration
Carte Approuvée le 11/09/2021
Co-approbation de la préfecture : 29/10/2021
Arrêté 2A2021102900001
COMMUNE DE PETRETO-BICCHISANO
Carte communale - Révision
Carte Approuvée le 29/05/2021
Co-approbation de la préfecture : 03/09/2021
COMMUNE de VIGGIANELLO
Carte communale - Révision
APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE
2e approbation 13/07/2021 - co-approbation Préfecture
03/09/2021
ZAP (Zone agricole protégée)
Approuvé le 13/07/2021- Arrêté préfectoral
COMMUNE DE QUENZA
Révision de la carte communale
Document en vigueur : Carte communale approuvée
Délibérations :
Prescription de révision de la carte communale
Approbation de la carte communale :
Réunions publiques :
- Une carte communale c'est quoi? 24 novembre 2018
- Permanence n°1 : 5 Avril 2019 à partir de 9h30
- Permanence n°2 : prévue le 23 juillet 2019 de 9h à 11h30 - prendre RDV en mairie.
Réunions avec Personnes Publiques associées (non ouverte au public)
9 décembre 2019
Exposés et documents mis à disposition :
- projet provisoire disponible à partir du 25 mars sur le site et en mairie.
- Nouveau plan de zonage disponible fin août 2019
Où trouver les documents de travail ?
- mairie du village
Etat d'avancement :
Diagnostic territorial en cours
réunion avec la commune le 7 mars 2019
Dossier provisoire transmis aux PPA
En attente décision conseil municipal sur la suite à donner.
COMMUNE SAINTE LUCIE DE TALLANO
Carte communale
Document en vigueur : RNU
Délibérations :
Prescription de la carte communale
Réunions publiques : mai 2016
Permanences (accueil du public): 11 mai 2016
Réunions avec Personnes Publiques associées : 9 novembre 2018
Exposés et documents mis à disposition :
- Diagnostic territorial et plans de zonage - version n°1
- Dossier complet à disposition dès le 9 novembre - version provisoire
Où trouver les documents de travail ?
- mairie du village
Etat d'avancement :
- étude d'assainissement des hameaux - premier rendu disponible en mairie
- préparation du projet de carte communale pour réunion Personnes Publiques (PPA)-
- réunion PPA le 9 novembre 2018
- attente réponse de la sous-préfecture sur des questions juridiques - finalisation des études assainissement - décembre 2018
- juillet 2019 - transmission du dossier à l'autorité environnementale et CTPENAF pour un passage en septembre 2019.
- 20 novembre 2019 : Passage en CTPENAF - avis favorable
- Réunion avec la sous-préfecture - juin 2020
- Réunion publique Chialza - août 2020
- Attente documents concernant l'EAU et l'ASSAINISSEMENT pour finaliser le dossier et lancer les consultations des PPA (en cours octobre 2020)
COMMUNE DE ZIGLIARA
Elaboration de la carte communale
Document en vigueur : RNU
Délibérations :
Prescription de révision de la carte communale
Prescription d'élaboration du P.L.U -( abandon de la carte communale) - juin 2021
COMMUNE DE FOZZANO
Carte communale - Révision
APPROUVEE PAR LE PREFET le 13 Janvier 2021
Arrêté 2A-2021 01 13 003
Document disponible sur
Géoportail de l'Urbanisme
Mairie
DDTM Corse du Sud
COMMUNE DE CASALABRIVA
Carte communale - Révision 1
CARTE COMMUNALE REVISEE APPROUVEE
Prescription de la révision de la carte communale - 16 octobre 2017
DCM APPROBATION - DEPOT DU DOSSIER POUR CO-APPROBATION PREFECTURE - 05/08/2019
ARRETE PREFECTORAL portant APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE DE CASALABRIVA n°2A-2019-10-07 du 7 octobre 2019
COMMUNE DE QUASQUARA
Elaboration de la carte communale
CARTE COMMUNALE APPROUVEE
APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL : 14 décembre 2019
Carte co-approuvée par arrêté préfectoral en date du 28/01/2020
Carte communale consultable en mairie, DDTM et géoportail de l'urbanisme
COMMUNE DE SARI d'ORCINO
Révision de la carte communale
CARTE COMMUNALE APPROUVEE
Autres informations
Zone agricole protégée (ZAP) -Approuvée - arrêté préfectoral du 2A-2018-02-20-001 du 20 février 2018