AGENDA DES DOCUMENTS D'URBANISME EN COURS

Date d'actualisation : août 2021

Rendez-vous sur www.plu-corse.fr pour prendre connaissance de l'agenda des communes et des pièces du P.L.U pour les communes inscrites à ce service.



CARTES COMMUNALES

COMMUNE D'ARRO

Carte communale - Elaboration

 

 

Prescription de l'élaboration de la carte communale -

 

Réunion publique :

-30 août 2021  en mairie - 9h30

 

 

Réunions de travail avec les personnes publiques associées :

Entre fin janvier et début février 2022.

 

 

Etat d'avancement

- visite sur site avec la mairie - été 2021

- Etat des lieux en cours de rédaction

 

 

 

Document à disposition du public 

En mairie et en téléchargement ci-après :
Demande auprès de la mairie par mail ou courrier jusqu'au 15 janvier 2022.

 

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Plan de travail Version 2 - permanence et personnes publiques associées
2A022_sectorisation_graphique_2021_ppa_v
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COMMUNE DE PIETROSO

Carte communale - Elaboration

 

 

Prescription de l'élaboration de la carte communale -

 

Réunion publique :

- 12 et 13 août 2022  en mairie et mairie annexe 10h

et permanences de 13h à 16 h

 

 

Réunions de travail avec les personnes publiques associées :

Envisagée fin septembre 2022

 

 

 

Etat d'avancement

- visite sur site avec la mairie -

- Etat des lieux en cours de rédaction

- projet de zonage en cours d'ajustement suite aux permanences

 

 

 

Document à disposition du public 

En mairie
Demande auprès de la mairie par mail ou courrier jusqu'au 15 septembre 2022.

 


COMMUNE de VEZZANI

Carte communale - Elaboration

 

Document en vigueur : RNU

 

Délibérations :

Prescription de la révision de la carte communale

 

 

Réunions publiques : 

-7 juillet 2021 - 9 h en mairie -"Une carte communale c'est quoi"?

- 2e réunion envisagée  septembre 2021

 

 

Permanences (accueil du public):

- 7 juillet 2021 - dès 14 h en mairie sur RDV

 

 

Réunions avec Personnes Publiques associées (PPA) : 

 

 

Exposés et documents mis à disposition :

Phase concertation du public : plan de zonage provisoire en mairie dès le

Avis à transmettre par courrier, par mail auprès de la mairie.

Réponse au cas par cas en septembre.

  

Où trouver les documents de travail ?     

mairie du village

 

 Etat d'avancement :

- Diagnostic territorial

- Projet de zonage validé par le conseil municipal pour consultation du public

- Passage en CTPENAF - Avis négatif

- 2e passage en CTPENAF - septembre 2022

 

 

 

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2B347_sectorisation_graphique_2022_07.pd
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COMMUNE D'AMBIEGNA

Carte communale - Elaboration

 

 

Prescription de l'élaboration de la carte communale -

 

Réunions de travail avec les personnes publiques associées :

- 19 juillet 2021

 

 

Etat d'avancement

- visite sur site avec la mairie - réunion non publique

- pré-zonage en cours d'élaboration

- rédaction des pièces administratives du dossier et rapport CTPENAF

 

Document à disposition du public

 

APPROUVÉE

 


COMMUNE de CARBINI

Carte communale - Elaboration

 

Carte Approuvée le 11/09/2021

Co-approbation de la préfecture : 29/10/2021

Arrêté 2A2021102900001

 

 

 

 

 

 


COMMUNE DE PETRETO-BICCHISANO

Carte communale - Révision 

 

Carte Approuvée le 29/05/2021

Co-approbation de la préfecture : 03/09/2021

 

 


COMMUNE de VIGGIANELLO

Carte communale - Révision 

 

APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE

2e approbation 13/07/2021  - co-approbation Préfecture 03/09/2021

 

ZAP (Zone agricole protégée)

Approuvé le 13/07/2021- Arrêté préfectoral

 

 

 


COMMUNE DE QUENZA

Révision de la carte communale

 

Document en vigueur : Carte communale approuvée 

 

Délibérations :

Prescription de révision de la carte communale

Approbation de la carte communale : 

 

  Réunions publiques :

- Une carte communale c'est quoi? 24 novembre 2018

- Permanence n°1 : 5 Avril 2019 à partir de 9h30

- Permanence n°2 : prévue le 23 juillet 2019 de 9h à 11h30 - prendre RDV en mairie. 

 

 Réunions avec Personnes Publiques associées  (non ouverte au public)

 9 décembre 2019

 

Exposés et documents mis à disposition :

- projet provisoire disponible à partir du 25 mars sur le site et en mairie.

- Nouveau plan de zonage disponible fin août 2019

 

  Où trouver les documents de travail ?

  • mairie du village

Etat d'avancement  :

Diagnostic territorial en cours 

réunion avec la commune le 7 mars 2019

Dossier provisoire transmis aux PPA

 

En attente décision conseil municipal sur la suite à donner.

 


COMMUNE SAINTE LUCIE DE TALLANO

Carte communale

 

Document en vigueur : RNU

 

Délibérations :

Prescription de la carte communale

 

Réunions publiques : mai 2016 

Permanences (accueil du public): 11 mai 2016

 

Réunions avec Personnes Publiques associées : 9 novembre 2018

 

 Exposés et documents mis à disposition :

- Diagnostic territorial et plans de zonage - version n°1

- Dossier complet à disposition dès le 9 novembre - version provisoire 

 

 Où trouver les documents de travail ?

  • mairie du village

 Etat d'avancement :

- étude d'assainissement des hameaux - premier rendu disponible en mairie 

- préparation du projet de carte communale pour réunion Personnes Publiques (PPA)- 

- réunion PPA le 9 novembre 2018

- attente réponse de la sous-préfecture sur des questions juridiques - finalisation des études assainissement - décembre 2018

- juillet 2019 - transmission du dossier à l'autorité environnementale et CTPENAF pour un passage en septembre 2019.

- 20 novembre 2019  : Passage en CTPENAF - avis favorable

- Réunion avec la sous-préfecture - juin 2020

- Réunion publique Chialza -  août 2020

- Attente documents concernant l'EAU et l'ASSAINISSEMENT pour finaliser le dossier et lancer les consultations des PPA (en cours octobre 2020)

 


COMMUNE DE ZIGLIARA

Elaboration de la carte communale

 

Document en vigueur : RNU

 

Délibérations :

Prescription de révision de la carte communale

Prescription d'élaboration du P.L.U -( abandon de la carte communale) - juin 2021

 

 

 

 


COMMUNE DE FOZZANO

Carte communale - Révision 

 

 APPROUVEE PAR LE PREFET le 13 Janvier 2021

Arrêté 2A-2021 01 13 003

 

 

Document disponible sur

Géoportail de l'Urbanisme

Mairie

DDTM Corse du  Sud

 

 

 

 

 


COMMUNE DE CASALABRIVA

Carte communale - Révision 1

 

CARTE COMMUNALE REVISEE APPROUVEE

 

 

Prescription de la révision de la carte communale - 16 octobre 2017

 

DCM APPROBATION - DEPOT DU DOSSIER POUR CO-APPROBATION PREFECTURE - 05/08/2019

 

ARRETE PREFECTORAL portant APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE DE CASALABRIVA n°2A-2019-10-07 du 7 octobre 2019

 


COMMUNE DE QUASQUARA

Elaboration de la carte communale

 

 CARTE COMMUNALE  APPROUVEE

 

 

APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL : 14 décembre 2019

Carte co-approuvée par arrêté préfectoral en date du 28/01/2020

Carte communale consultable en mairie, DDTM et géoportail de l'urbanisme

 

 


COMMUNE DE SARI d'ORCINO

Révision de la carte communale

 

CARTE COMMUNALE APPROUVEE

 

  Autres informations 

Zone agricole protégée (ZAP) -Approuvée - arrêté préfectoral du 2A-2018-02-20-001 du 20 février 2018

 

 

 

 

 


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