COMMUNE D'ARRO

Carte communale - Elaboration

 

 

Prescription de l'élaboration de la carte communale -

 

Réunion publique :

-30 août 2021  en mairie - 9h30

 

 

Réunions de travail avec les personnes publiques associées :

Entre fin janvier et début février 2022.

 

 

Etat d'avancement

- visite sur site avec la mairie - été 2021

- Réunion PPA

- CTPENAF avis favorable / Non soumise à Evaluation environnementale

- ENQUETE PUBLIQUE date à venir - juin 2023 -dossier en mairie et registre dématérialisé prévu

 

Document à disposition du public 

En mairie

 

COMMUNE DE PIETROSO

Carte communale - Elaboration

 

 

Prescription de l'élaboration de la carte communale -

 

Réunion publique :

- 12 et 13 août 2022  en mairie et mairie annexe 10h

et permanences de 13h à 16 h

 

 

Réunions de travail avec les personnes publiques associées :

Envisagée fin septembre 2022

 

 

 

Etat d'avancement

- visite sur site avec la mairie -

- Etat des lieux en cours de rédaction

- projet de zonage en cours d'ajustement suite aux permanences

 

 

 

Document à disposition du public 

En mairie
Demande auprès de la mairie par mail ou courrier jusqu'au 15 septembre 2022.

 

COMMUNE de VEZZANI

Carte communale - Elaboration

 

Document en vigueur :

- APPROUVÉE  Approbation par le conseil municipal le 04/02/2023

- Co-approuvée par arrêté préfectoral n° 2B-2023-04-20-00006  du 20/04/2023

 

 

Délibérations :

Prescription de la révision de la carte communale/Approbation 04/02/2023

 

 

Réunions publiques : 

-7 juillet 2021 - 9 h en mairie -"Une carte communale c'est quoi"?

- 2e réunion  -

 

 Permanences (accueil du public):

- 7 juillet 2021 - dès 14 h en mairie sur RDV

 

Réunions avec Personnes Publiques associées (PPA) : 

 2 réunions en mairie : avant passage en CTPENAF et après.

 

Exposés et documents mis à disposition :

Phase concertation du public : plan de zonage provisoire en mairie dès le

Avis à transmettre par courrier, par mail auprès de la mairie.

Réponse au cas par cas en septembre.

  

Où trouver les documents de travail ?     

mairie du village

 

 Etat d'avancement :

- Diagnostic territorial

- Projet de zonage validé par le conseil municipal pour consultation du public

- Passage en CTPENAF - Avis négatif

- 2e passage en CTPENAF - septembre 2022 - Avis favorable

- Document non soumis à évaluation environnemental

- Enquête publique achevée

 

 

 

 

COMMUNE D'AMBIEGNA

Carte communale - Elaboration

 

 

Prescription de l'élaboration de la carte communale -

 

Réunions de travail avec les personnes publiques associées :

- 19 juillet 2021

 

 

Etat d'avancement

- visite sur site avec la mairie - réunion non publique

- pré-zonage en cours d'élaboration

- rédaction des pièces administratives du dossier et rapport CTPENAF

 

Document à disposition du public

 

APPROUVÉE

 

COMMUNE de CARBINI

Carte communale - Elaboration

 

Carte Approuvée le 11/09/2021

Co-approbation de la préfecture : 29/10/2021

Arrêté 2A2021102900001

 

 

 

 

 

 

COMMUNE DE PETRETO-BICCHISANO

Carte communale - Révision 

 

Carte Approuvée le 29/05/2021

Co-approbation de la préfecture : 03/09/2021

 

 

COMMUNE de VIGGIANELLO

Carte communale - Révision 

 

APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE

2e approbation 13/07/2021  - co-approbation Préfecture 03/09/2021

 

ZAP (Zone agricole protégée)

Approuvé le 13/07/2021- Arrêté préfectoral

 

 

 

COMMUNE DE QUENZA

Révision de la carte communale

 

Document en vigueur : Carte communale approuvée 

 

Délibérations :

Prescription de révision de la carte communale

Approbation de la carte communale : 

 

  Réunions publiques :

- Une carte communale c'est quoi? 24 novembre 2018

- Permanence n°1 : 5 Avril 2019 à partir de 9h30

- Permanence n°2 : prévue le 23 juillet 2019 de 9h à 11h30 - prendre RDV en mairie. 

 

 Réunions avec Personnes Publiques associées  (non ouverte au public)

 9 décembre 2019

 

Exposés et documents mis à disposition :

- projet provisoire disponible à partir du 25 mars sur le site et en mairie.

- Nouveau plan de zonage disponible fin août 2019

 

  Où trouver les documents de travail ?

• mairie du village

Etat d'avancement  :

Diagnostic territorial en cours 

réunion avec la commune le 7 mars 2019

Dossier provisoire transmis aux PPA

 

En attente décision conseil municipal sur la suite à donner.

 

COMMUNE DE FOZZANO

Carte communale - Révision 

 

 APPROUVEE PAR LE PREFET le 13 Janvier 2021

Arrêté 2A-2021 01 13 003

 

 

Document disponible sur

Géoportail de l'Urbanisme

Mairie

DDTM Corse du  Sud

 

 

 

 

 

COMMUNE DE CASALABRIVA

Carte communale - Révision 1

 

CARTE COMMUNALE REVISEE APPROUVEE

 

 

Prescription de la révision de la carte communale - 16 octobre 2017

 

DCM APPROBATION - DEPOT DU DOSSIER POUR CO-APPROBATION PREFECTURE - 05/08/2019

 

ARRETE PREFECTORAL portant APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE DE CASALABRIVA n°2A-2019-10-07 du 7 octobre 2019

 

COMMUNE DE QUASQUARA

Elaboration de la carte communale

 

 CARTE COMMUNALE  APPROUVEE

 

 

APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL : 14 décembre 2019

Carte co-approuvée par arrêté préfectoral en date du 28/01/2020

Carte communale consultable en mairie, DDTM et géoportail de l'urbanisme

 

 

COMMUNE DE SARI d'ORCINO

Révision de la carte communale

 

CARTE COMMUNALE APPROUVEE

 

  Autres informations 

Zone agricole protégée (ZAP) -Approuvée - arrêté préfectoral du 2A-2018-02-20-001 du 20 février 2018